L’entente regroupe au moins deux clubs proches géographiquement La convention entre les clubs précise les
droits sportifs. L’équipe d’entente est entérinée par le CD pour la durée de la saison
Le nombre d’ententes est limité à trois clubs
Le niveau de pratique est départemental
Règlement FFBB 2021/2022
Page 71 à 73 article 327 à 331

L’union est destinée à deux ou trois clubs d’une même ligue ou de comités limitrophes. Impossible de faire partie d’une CTC et réciproquement. C’est un projet de collaboration sportive orientée vers le haut niveau autour d’une ou plusieurs équipes (championnat de France ou qualificatif à ce niveau).
Elle est régie selon des statuts déposés en préfecture et par une convention validée par la Commission Fédérale.
Elle a une durée limitée (deux ou trois ans) mais elle est reconductible.
Règlement FFBB 2021/2022
Page 67 à 71 article 317 à 323

 La Coopération Territoriale de Clubs ou CTC est des Associations sportives partageant un projet
de développement territorial et sportif cohérent. Elle fait travailler ensemble les clubs et permet de mutualiser les moyens.
C’est un engagement en championnat d’équipes communes engagement sous trois formes nom propre (uniquement licenciés d’un seul club), inter-équipe portée par l’un des clubs mais pouvant être complétée par des joueurs de l’autre club via licence AS), entente (composée des joueurs des deux clubs mais uniquement engagée au niveau départemental).
Le dossier CTC doit être adressé à la FFBB via la plateforme informatique avant le 30 avril
précédent la saison à partir de laquelle les souhaite coopérer.

Il est impossible pour un club faisant partie d’une CTC de former une entente avec un club non signataire de la CTC.
Obligations :
– 3 clubs dans un même EPCI
– 1 école de mini basket dans chaque club
– 1 école d’arbitrage commune aux clubs

Règlement FFBB 2021/2022
Page 73 à 76 article 332 à 337